Mentions légales

RESPONSABLE DU TRAITEMENT ET DE LA REDACTION

Société INTER CAVES
53 rue du Fossé Blanc 92230 Gennevilliers - FRANCE.
Téléphone : 01 41 32 16 20
Site Internet : www.intercaves.fr
SAS au capital de 1 000 000 €uros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Société de NANTERRE sous le n° 311 999312.

FOURNISSEUR D'ACCES (HEBERGEMENT)

JAGUAR NETWORK
71 av. André Roussin - BP 50067 - 13321 Marseille Cedex 16 –France
Site internet : jaguar-network.com


CONCEPTION ET REALISATION DU SITE

OZON INTERACTIVE
163, avenue Charles de Gaulle 92 200 NEUILLY SUR SEINE – France
Site Internet : www.ozon-it.com

DROIT D'ACCES ET D'OPPOSITION

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’opposition des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger auprès de notre société que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vos concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Si vous souhaitez exercer votre droit d’accès ou d’opposition, contactez-nous par courrier :

SAS INTER CAVES
Service Marketing
53, rue du Fossé Blanc
92230 GENNEVILLIERS
FRANCE.

FINALITE DU TRAITEMENT DES DONNEES PAR LA SOCIETE INTER CAVES:

Les données à caractère personnel collectées et conservées ne servent qu’à l’usage interne de la société INTER CAVES (qui est la responsable du traitement et qui pourra déléguer le traitement à des sous-traitants) et ne sont pas communiquées à d’autres sociétés à des fins commerciales. Les données à caractère personnel sont traitées par INTER CAVES afin d’améliorer son site Internet, afin de vous tenir au courant des mises à jour de ce site, ainsi qu’à des fins statistiques et de marketing direct, et pour vous communiquer des informations à propos de nos produits. Si d’autres finalités que celles mentionnées ci-dessus sont envisagées par INTER CAVES, INTER CAVES s’engage à vous n informer avant de traiter les données à caractère personnel dans le cadre desdites nouvelles finalités et à vous offrir la possibilité de refuser votre participation.

L’utilisateur est informé que le fichier clients-prospects référencé NS-48, a fait l’objet d’une déclaration CNIL sous le numéro d’enregistrement 1613812 en date du 7 septembre 2012.613812.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées par les Sociétés INTER CAVES et RICHARD.
La copie et la modification à des fins commerciales ou de communication sur tous supports ainsi que la réutilisation sur d’autres sites Internet sont strictement interdites.

RESPONSABILITE

Nous proposons des liens hypertexte vers d’autres sites Internet, le cas échéant, uniquement à titre gracieux. Le contenu de ces sites internet ne peut engager notre responsabilité. Nous n’avons aucune influence sur la conception et le contenu des sites internet réalisés par un lien hypertexte au notre.

Nous mettons les contenus de ce site à disposition en excluant toute garantie sur ces contenus. Les informations contenues sur le site ne constituent pas une offre d’achat ou de partenariat en ligne. Nous ne garantissons ni l’exactitude, l’intégralité, l’actualité et la convenance des contenus pour une utilisation quelconque, ni la libre disposition de droits de tiers.

Seul l’utilisateur de ce site Internet supporte les risques et conséquences de son utilisation. Nous ne supportons aucune responsabilité pour les dommages pouvant éventuellement en résulter.